P'TIT-TROC
3 rue René Cassin - 95220 HERBLAY

Conception du site : Patrick CHAINBAUX - Tél. : 01 34 42 06 27
Hébergement : OVH - 2 rue Kellerman - 59100 ROUBAIX
SAS au capital de 10 059 500 € - RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 - Code APE 6202A


Conditions générales d'utilisation
L’utilisation et/ou la consultation du site P'TIT-TROC, implique l’adhésion pleine, entière et inconditionnelle aux présentes conditions générales.  

Réserve de propriété et utilisation
Ce site et son contenu sont protégés par les droits d’auteur et de propriété intellectuelle. 
Les photos, les vidéos, les marques et logos, les textes, les dessins, les illustrations visuelles et/ou sonores qui apparaissent sur le site http://www.ptit-troc.com restent la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, diffusés en aucune manière. La consultation et/ou le téléchargement d’une copie privée à des fins strictement personnelles et non commerciales sont seuls autorisés. L’utilisation de tout ou partie du contenu du site http://www.ptit-troc.com à des fins autres que celles précitées expose le contrevenant à des sanctions civiles et pénales.   

Responsabilité
Les informations et le contenu du site http://www.ptit-troc.com sont fournies à titre indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. P'TIT-TROC décline toute responsabilité en cas d’inexactitude ou de changement de ces informations et du contenu et P'TIT-TROC ne peut en aucun cas être tenu responsable quant à la fiabilité et la véracité des informations diffusées sur le site, ni à la compatibilité et la fiabilité des systèmes informatiques de l’utilisateur. P'TIT-TROC ne saurait être tenu pour responsable des pertes et autres conséquences dommageables directes et/ou indirectes qui pourraient résulter de l’accès au site, de son utilisation et/ou de l’utilisation de son contenu. L’utilisation du site http://www.ptit-troc.com et sa consultation sont de la seule responsabilité des utilisateurs.  

Liens partenaires
Le site http://www.ptit-troc.com présente des liens vers d’autres sites ainsi que des informations, publicité, promotions et offres émanant de tiers partenaires. P'TIT-TROC n’exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, informations, publicité, promotions et offres. De ce fait, P'TIT-TROC ne saurait être tenu pour responsable en cas d’inexactitude ou dans l’hypothèse où ceux-ci contreviendraient aux lois en vigueur et/ou des conséquences dommageables directes ou indirectes qui pourraient en résulter pour l’utilisateur.  P'TIT-TROC se réserve le droit de refuser la publication de contenus allant à l’encontre de l’éthique du site.  

Modification et fermeture du site
P'TIT-TROC se réserve le droit à tout moment de modifier les conditions d’utilisation du site http://www.ptit-troc.com et notamment d’en fermer partiellement ou totalement l’accès. P'TIT-TROC se réserve le droit de modifier ou de supprimer les rubriques existantes et/ou les éléments figurant sur le site, et de ce fait, aucune réclamation ne sera recevable. 

Informatique et libertés
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs ayant déposé des éléments ou informations sur ce site, auront un droit d’accès, de rectification et de suppression des ces données sur simple demande adressée par internet à l'adresse suivante : germainceline84@gmail.com ou par courrier à notre siège :  P'TIT-TROC, 3 rue René Cassin - 95220 HERBLAY. Les utilisateurs acceptent que les informations déposées soient utilisées à des fins commerciales, d’étude ou promotionnelle. Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.   

Dispositions diverses
Si l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales d'utilisation se révélait être nulle au regard du droit applicable, elle serait réputée non écrite mais n’entraînerait pas la nullité des autres conditions.  

Attribution de compétence
Tout litige pouvant résulter de l’interprétation, de l’exécution ou de la rupture du présent contrat sera portés devant le Tribunal de Commerce de PONTOISE (95) auquel les parties font expressément attribution de compétence.